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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOENERGY RESEARCH CENTER
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INFORM PATCH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INFORM PATCH
BIOENERGY RESEARCH CENTER, SARL

Numéro de dépôt :
3954043
Date de dépôt :
08/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/10/2022
INFORM PATCH de BIOENERGY RESEARCH CENTER

Présentation de la marque INFORM PATCH

Déposée le 8 octobre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOENERGY RESEARCH CENTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INFORM PATCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-45 du 9 novembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOENERGY RESEARCH CENTER domicilié(e) Résidence, 2761 LES ROUVIERES - 26220 - DIEULEFIT - France et immatriculée sous le numéro RCS 537 390 213 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOENERGY RESEARCH CENTER, M. CASPER Jacques domicilié(e) Résidence, 2761 LES ROUVIERES - 26220 - DIEULEFIT - France.

La marque INFORM PATCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3954043.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INFORM PATCH est expirée depuis le 8 octobre 2022.

BIOENERGY RESEARCH CENTER a également déposé les autres marques suivantes : ACTIVE PATCH , ACTIVE PATCH 4U , ACTIVE PATCH BU BE YOU ACTIVE BU-ACTIVE.COM


BIOENERGY RESEARCH CENTER, SARL - Résidence, 2761 LES ROUVIERES - 26220 - DIEULEFIT - France - SIREN 537390213


BIOENERGY RESEARCH CENTER, M. CASPER Jacques - Résidence, 2761 LES ROUVIERES - 26220 - DIEULEFIT - France


Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; emplâtres, matériel pour pansements ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.